Trois questions à Romain Juston

À propos de « « Robes noires » et « blouses blanches » : le pouvoir des magistrats du parquet à l’épreuve de la préqualification médico-légale des affaires », communication au congrès de l’AFS 2017 lors d’une session du RT 13.

Romain Juston vient d’achever une thèse de sociologie et sera à la rentrée 2017 post-doctorant au Centre de sociologie des organisations.

Qu’est-ce qui vous a donné envie de traiter ce sujet ?
Cette communication est tirée du dernier chapitre de ma thèse sur les médecins légistes et sur les expertises qu’ils effectuent sur réquisition du procureur. Dès la formation du projet de thèse, mon idée était de suivre des expertises, de l’hôpital au tribunal. Cela supposait alors d’aller observer les juges au travail lorsqu’ils élaborent leurs décisions à partir des rapports et des certificats médico-légaux, dont j’ai étudié l’élaboration à partir d’une ethnographie de divers services de médecine légale. Mais l’idée d’aller voir le travail des magistrats du parquet au sein du service de traitement en temps réel (TTR) a été formulée en cours de thèse, après avoir compris que les principales séquences d’usages des expertises médico-légales ne se déroulent pas à l’instruction ou au procès, mais, d’abord et avant tout, au parquet où il s’agit d’orienter les procédures judiciaires. Voilà comment j’ai croisé les « robes noires » dans ma thèse sur les « blouses blanches », et pourquoi j’ai décidé de reproduire mon dispositif d’enquête par entretiens et par observations au sein du TTR d’un parquet.

Quelles ont été les principales difficultés de l’enquête ?
Il a d’abord fallu accéder à un terrain dont je souhaitais qu’il soit situé dans une des juridictions où j’avais observé le travail des légistes. Au-delà de la vertu scientifique de pouvoir observer l’usage des expertises construites par des médecins que j’avais interrogés ou vus travailler, cela a également présenté l’avantage de faciliter mes démarches d’entrée sur le terrain. En effet, j’ai pu contacter le parquet (en l’espèce, le procureur adjoint en charge de l’organisation du TTR) de la part du chef de service de médecine légale de la même ville. La principale difficulté a finalement concerné le travail de terrain lui-même, à travers le recueil de matériaux. Voilà ce que j’ai écrit sur mon carnet de terrain à l’issue des premières minutes d’observations :

Je passe des portiques de sécurité. Je trouve le TTR, mais reste bloqué à une porte, et bien que je sonne à « TTR », personne n’ouvre. Quelqu’un arrive et m’annonce aux deux magistrats et aux deux greffiers que je ne connais pas. Deux jeunes gens sont assis, carnets à la main, sur deux chaises dos au mur. L’arrivée se fait dans un univers très bruyant. Je ne comprends rien ; il y a du monde, des téléphones qui sonnent ou qui sont en cours d’utilisation, des gens qui circulent dans cette petite pièce. Je reste sur le pas de la porte en attendant que le magistrat termine son échange et vienne à ma rencontre. Il me demande de confirmer que j’ai déjà assisté à une permanence. Je dois concéder, maladroitement, que non, même si j’ai prévu d’autres stages dans d’autres parquets pour la suite de mon enquête. On m’installe sur le bureau vacant face aux deux magistrats, dos aux deux greffières. Dans mes multiples échanges, j’échoue à trouver de l’espace pour présenter ma thèse dans toute son amplitude (extrait du journal de terrain).

La difficulté de se retrouver plongé dans un milieu bruyant, exigu et encombré par d’autres stagiaires s’est finalement muée en ressource inespérée pour l’enquête ethnographique. En effet, j’avais en tête que pendant les longues heures où se succèderaient les coups de téléphone à la permanence, j’allais essayer de négocier avec les magistrats de permanence qu’ils me fassent un signe de la main à chaque fois qu’ils parleraient « médecine légale », et qu’ils me tendent un casque afin de pouvoir suivre l’échange en question avant de débriefer avec eux. Or, la présence des stagiaires a eu comme implication le déclenchement systématique du haut-parleur pour tous les appels. Par conséquent, le brouhaha a été permanent, et les journées d’observations particulièrement éprouvantes. Mais cela m’a permis de retranscrire de nombreux échanges concernant la médecine légale (tel certificat médico-légal, telles procédures d’enquête décès), mais aussi de repérer dans le tout-venant des échanges les éléments de discussions où l’on parle rapidement, incidemment, de données médico-légales, lesquels seraient restés totalement inaccessibles à partir de la démarche que j’avais d’abord envisagée.

Auriez-vous une référence en sociologie du droit (article, chapitre ou livre, lié ou non à votre présentation au Congrès) dont vous aimeriez conseiller la lecture ?
Quelques livres et travaux (cités en bibliographie de ma proposition de communication) traitent du travail des magistrats du parquet sous des angles divers. J’ajoute un ouvrage récent de Benoit Bastard, David Delvaux, Christian Mouhanna et Frédéric Schoenaers, qui permet de penser le travail du TTR dans le cadre plus large de l’accélération du temps judiciaire. Il y est question du travail des parquetiers au TTR à côté d’autres dispositifs judicaires qui sont également saisis par ce mouvement d’accélération, ou qui tentent d’y résister. Voici un lien vers la présentation de l’éditeur ; et voici un lien vers la vidéo d’un « petit déjeuner Durkheim » où Benoit Bastard présente cette enquête.


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1 réponse

  1. 25/07/2017

    […] Pour prolonger ce résumé, voir nos « Trois questions à Romain Juston ». […]

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